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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES
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SAINT-HILAIRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAINT-HILAIRE
LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
3512936
Date de dépôt :
11/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
11/07/2027
SAINT-HILAIRE de LES VIGNERONS DU SIEUR D\'ARQUES

Présentation de la marque SAINT-HILAIRE

Déposée le 11 juillet 2007 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « SAINT-HILAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-33 du 17 août 2007.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES domicilié(e) AVENUE DU MAUZAC - 11300 - LIMOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 794 887 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SAINT-HILAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3512936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAINT-HILAIRE arrivera à expiration en date du 11 juillet 2027.

LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES a également déposé les autres marques suivantes : LEGENDE D'OC , DAME CARCASSE , COEUR DE BULLE , CHARLES DES PALLIERES , GALERA , ROSE DES VENTS , LES HAUTS DE BELLECOSTE , JEAN DE CLAIRAC , (Marque figurative) , LE PLUS VIEUX BRUT DU MONDE


LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES, Société coopérative agricole à capital variable - AVENUE DU MAUZAC - 11300 - LIMOUX - France - SIREN 378794887


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2017 n°2649806 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-05-23

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons ; eaux minérales et gazeuses ; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; bières.

Vins, vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée, vins mousseux, vins doux naturels ; cidres, apéritifs et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.